Déposée le 13 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) Z.I. Thibaud Mirail - 3 et 5, rue Douladoure - BP 1709, 31103 TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe AZÉMA - France.
La marque INOBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMA S.A - Z.I. Thibaud Mirail - 3 et 5, rue Douladoure - BP 1709, 31103 TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 660802737
Monsieur Philippe AZÉMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Bougies, mèches pour éclairage Bougies décoratives Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Produits en bois, roseau, jonc, osier à savoir : - boites - figurines (statuettes) - patères pour vêtements, - porte-parapluies et porte-revues - stores d'intérieur et rideaux qui intègrent des éléments décoratifs en ces matières
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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