Déposée le 27 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) 485 rue du Général Leclerc, 59155 FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 501 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Gérard LARAIZE - France.
La marque CONFORSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. SEMA - 485 rue du Général Leclerc, 59155 FACHES THUMESNIL - France - SIREN 473501534
CABINET Gérard LARAIZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
- Cuir et imitations du cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage.Couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Coussins, écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles, garde-feu, de ménage, garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), huches non métalliques; matelas; matelas à air non à usage médical, oreillers, paillasses; parcs pour bébés; patères de rideaux, plateaux de table; porte parapluies; porte-revues; porte de meubles; présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages;rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers.Ambre jaune, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, corail, corne brute ou mi-ouvré, cornes d'animaux, corozo, écailles, écailles d'huitres, écume de mer, ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'inde, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin, succédanés de l'écaille. - Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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