Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFé DO BRASIL
SEMA Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
3542164
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
CAFé DO BRASIL de SEMA

Présentation de la marque CAFé DO BRASIL

Déposée le 4 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFé DO BRASIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) ZI Thibaud, 3-5 rue Douladoure, BP 20309,31103 TOULOUSE cedex - 31103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMA domicilié(e) ZI Thibaud, 3-5 rue Douladoure, BP 20309,31103 TOULOUSE cedex - 31103 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFé DO BRASIL est expirée depuis le 4 décembre 2017.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA Societe Anonyme - ZI Thibaud, 3-5 rue Douladoure, BP 20309,31103 TOULOUSE cedex - 31103 - France - SIREN 660802737


SEMA - ZI Thibaud, 3-5 rue Douladoure, BP 20309,31103 TOULOUSE cedex - 31103 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.