Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCADO
SEMA, SAS

Numéro de dépôt :
4106642
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
BOCADO de SEMA

Présentation de la marque BOCADO

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMA, M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque BOCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCADO arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA, SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SEMA, M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.