Déposée le 10 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BOCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMA, M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.
La marque BOCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMA, SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737
SEMA, M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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