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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA
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ABATILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABATILLES
SEMA, SAS

Numéro de dépôt :
1363782
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2026

Présentation de la marque ABATILLES

Déposée le 15 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABATILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA domicilié(e) 157 BOULEVARD DE LA COTE D ARGENT - 33120 - ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 380 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMA, M. MAUDET HERVE domicilié(e) 157 BOULEVARD DE LA COTE D ARGENT - 33120 - ARCACHON - France.

La marque ABATILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ABATILLES arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , Sainte-Maxime


SEMA, SAS - 157 BOULEVARD DE LA COTE D ARGENT - 33120 - ARCACHON - France - SIREN 397380130


SEMA, M. MAUDET HERVE - 157 BOULEVARD DE LA COTE D ARGENT - 33120 - ARCACHON - France


Renouvellement sans limitation n°2071406 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316951 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 29 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°261227 - Publication au BOPI 1998-07-29

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620393 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Eaux minérales.