Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GRAND PANIER
Mme. SEMA DEMIR NAZAR SURGELES, SARL
Numéro de dépôt :
4331016
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GRAND PANIER
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par madame SEMA DEMIR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAZAR SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAND PANIER »
Les déposants sont madame SEMA DEMIR domicilié(e) 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAZAR SURGELES domicilié(e) 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SEMA DEMIR domicilié(e) 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. SEMA DEMIR - 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France
NAZAR SURGELES, SARL - 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France - SIREN 4
Mme. SEMA DEMIR - 16 RUE DES HULEUX - 93240 - STAINS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740578 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10
Papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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