Déposée le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VAP'PETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEM domicilié(e) 5 rue du Quartier - 57100 - THIONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 485 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JEAN – LOUVEL – SAOUDI, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 2B rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.
La marque VAP'PETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEM, SARL - 5 rue du Quartier - 57100 - THIONVILLE - France - SIREN 794485276
SELARL JEAN – LOUVEL – SAOUDI, Mme JEAN Myriam - 2B rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Glycérides ; glycérine à usage industriel ; glycol ; éthers de glycol ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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