Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEM VOLCANS (Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3151316
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
Marque figurative de SEM VOLCANSd\'économie mixte à conseil d\'administration

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SEM VOLCANSd'économie mixte à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM VOLCANSd'économie mixte à conseil d'administration domicilié(e) Route de Mazayes,63230 Saint-Ours Les Roches - 63230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 556 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) "Le Clos du Golf", 69 rue Saint Simon,42000 Saint-Etienne - 42000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151316.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2012.


SEM VOLCANS (Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration) - Route de Mazayes,63230 Saint-Ours Les Roches - 63230 - France - SIREN 423556356


Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG - "Le Clos du Golf", 69 rue Saint Simon,42000 Saint-Etienne - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Savons, savons désodorisants, savonnettes, sels pour le bain non à usage médical ; préparations pour le bain ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur, extraits de fleurs ; huiles de toilettes ; huiles essentielles ; produits pour parfumer le linge ; pierre à adoucir ; bois odorants ; cendres volcaniques pour le nettoyage. Bougies (éclairage) , bougies odorantes. Support de données magnétiques ; disques compact vidéo ou optiques, disques compact numérique, disques magnétiques acoustiques optiques et vidéo ; bandes magnétiques, bandes vidéo, cartes magnétiques ; diapositives ; logiciel, serveur vocal accessible par code Abat-jour ; porte abat-jour ; lampes d'éclairage ; lampe à huile ; lampe de poche ; lampadaires ; lanterne d'éclairage ; chauffe-plats ; fontaines ; grille-pain. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; cycles. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, et instruments chronométriques ; montres, réveille-matin ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates, médailles. Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, album, périodiques, almanachs, calendrier, carte géographique, matériel d'enseignement de la volcanologie sous forme de jeu, à savoir cartes à jouer, dessins, maquettes, photographie, carte postale ; affiches, autocollants, articles de papeterie, stylo ; statuettes en papier, articles de bureau ; coupe-papier ; sous-main ; dessous de bière, dessous de chop ; set de table en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques ; matériel pédagogique sous forme de jeu, à savoir puzzle ; aquarelles ; lithographies. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) , porte-cartes, étuis pour les clés, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousse de voyage ; serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; sacs à dos ; pochettes ; sacs à provision ; « bananes » ; parapluies, parasols, cannes ; fouets et sellerie. Statues, statuettes en pierre, en béton, en marbre. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, en bois notamment en bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], objets de publicité gonflables, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, travaux d'ébénisterie. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non en métaux précieux ; verrerie de table ; vaisselles non en métaux précieux ; assiettes de décoration non en métaux précieux, chops à bière ; carafe ; dessous de carafe ; boîte à savon ; boîte en verre ; bols ; tire-bouchons ; dessous-de-plat ; bougeoirs non en métaux précieux ; dessous de plat ; porte-couteau pour la table ; corbeilles à pain ; plateaux à servir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; brûle-parfum ; pulvérisateur, vaporisateur de parfums ; cache-pot ; porte-carte de menus ; coquetiers ; cure-dents ; porte-cure dents non en métaux précieux ; porte-éponge ; poterie ; sabliers ; tirelires non métalliques. Linge de table ; Linge de maison ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Linge de lit ; napperons ; mouchoirs de poche en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, écharpes. Badges ornementaux ; articles décoratifs pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; broches (accessoires d'habillement) ; broderies ; dentelle ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; insignes non en métaux précieux, boutons, brassards, bretelles, ceintures, cocardes, écussons. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celle à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Agence de communication (relations publiques) , abonnements de lettres d'information sur Internet, services de compilation de données et de compilation d'informations. Agence de presse ; agence d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par le réseau Internet et communication par des réseaux internes aux entreprises (Intranet, extranet) ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Organisation de voyage, d'excursion. Exploitation d'un centre à vocation éducative et culturelle, Parc de découverte et d'initiation à la volcanologie, Parc d'attractions ; Organisation d'exposition, de concours à but culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloque, de congrès, de séminaires ; publications de livres, publication de texte ; production de film ; production de film sur bande vidéo ; divertissement, divertissement télévisé, radiophonique, représentations théâtrales, spectacles, centre de documentation (service de bibliothèque) ; formation ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; services d'édition de lettres publiées sur Internet ; Reportage photographique. Restauration ; hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.