sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire
Marque renouvelée - Marque en vigueur
sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire
SEM'SOLEIL, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3769549
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2030
Présentation de la marque sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire
Déposée le 16 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SEM'SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM'SOLEIL domicilié(e) 4 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 165 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAGET BERNARD domicilié(e) 4 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France.
La marque sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.
SEM'SOLEIL, SOCIETE ANONYME - 4 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 528165897
M. LAGET BERNARD - 4 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745191 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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