Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL
/
CAUSE URBAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSE URBAINE
SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL, SEM

Numéro de dépôt :
3744125
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
CAUSE URBAINE de SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL

Présentation de la marque CAUSE URBAINE

Déposée le 4 juin 2010 par SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUSE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL, SEM domicilié(e) 32 BOULEVARD PAUL VAILLANT-COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL domicilié(e) 32 BOULEVARD PAUL VAILLANT-COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque CAUSE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSE URBAINE est expirée depuis le 4 juin 2020.


SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL, SEM - 32 BOULEVARD PAUL VAILLANT-COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France


SEM PACT 93 PHILIPPE DARTEIL - 32 BOULEVARD PAUL VAILLANT-COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; architecture.