PARIS SUD AMÉNAGEMENT
Présentation de la marque PARIS SUD AMÉNAGEMENT
Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SEM MASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS SUD AMÉNAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS SUD AMÉNAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS SUD AMÉNAGEMENT arrivera à expiration en date du 3 février 2026.
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21