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Marques déposées par SEM LY
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DELISLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELISLY
SEM LY

Numéro de dépôt :
3633380
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/2019
DELISLY de SEM LY

Présentation de la marque DELISLY

Déposée le 2 mars 2009 par SEM LY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DELISLY »

Le déposant est SEM LY domicilié(e) 1 Impasse de Londres, Bat A1 – Apt 33,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM LY domicilié(e) 1 Impasse de Londres, Bat A1 – Apt 33,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISLY est expirée depuis le 2 mars 2019.


SEM LY - 1 Impasse de Londres, Bat A1 – Apt 33,31100 TOULOUSE - 31100 - France


SEM LY - 1 Impasse de Londres, Bat A1 – Apt 33,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.