Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE
SEM'Jeunes, 9220 Association déclarée

Numéro de dépôt :
4082385
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE de SEM\'Jeunes

Présentation de la marque SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par l'association loi 1901 SEM'Jeunes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SEM'Jeunes domicilié(e) 15 rue soeur bouvier - 69005 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 307 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM'Jeunes, Mme. Stéphanie Lorel domicilié(e) 15 rue soeur bouvier - 69005 - Lyon - France.

La marque SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM JEUNES SERVICE D EDUCATION DANS L ESPRIT MERICIEN URSULINES DE L UNION ROMAINE est expirée depuis le 8 avril 2024.


SEM'Jeunes, 9220 Association déclarée - 15 rue soeur bouvier - 69005 - Lyon - France - SIREN 530307123


SEM'Jeunes, Mme. Stéphanie Lorel - 15 rue soeur bouvier - 69005 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Éducation.