Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEM du TCSP d'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram
/
SemTram
Marque expirée - Marque en non vigueur

SemTram
SEM du TCSP SA d'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram

Numéro de dépôt :
3463627
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
SemTram de SEM du TCSP d\'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram

Présentation de la marque SemTram

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SEM du TCSP d'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SemTram »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM du TCSP d'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram domicilié(e) 9, rue des Onze Martyrs, BP 51222,29212 BREST cedex 1 - 29212 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 270 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM du TCSP SEM du TCSP – SemTram domicilié(e) 9, rue des Onze Martyrs, BP 51222,29212 BREST cedex 1 - 29212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SemTram est expirée depuis le 16 novembre 2016.


SEM du TCSP SA d'économie mixte locale SEM du TCSP – SemTram - 9, rue des Onze Martyrs, BP 51222,29212 BREST cedex 1 - 29212 - France - SIREN 489270728


SEM du TCSP SEM du TCSP – SemTram - 9, rue des Onze Martyrs, BP 51222,29212 BREST cedex 1 - 29212 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Informations en matière de transport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.