Marque expirée - Marque en non vigueur

OCCITAFLOR
SEM DU MINT, SAEM

Numéro de dépôt :
99777830
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque OCCITAFLOR

Déposée le 26 février 1999 par la société SEM DU MINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCITAFLOR »

Le déposant est la société SEM DU MINT domicilié(e) 146 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 630 800 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM DU MINT domicilié(e) 146 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCITAFLOR est expirée depuis le 26 février 2019.


SEM DU MINT, SAEM - 146 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 630800118


SEM DU MINT - 146 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2009 n°2400121 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-02

Plantes et fleurs artificielles couronnes en fleurs artificielles, plantes et fleurs naturelles fleurs et plantes séchées pour la décoration, couronnes en fleurs naturelles, graines et semences, plants naturels, arbres naturels, organisation de foires et d'expositions, service de composition florale, service de confection de couronnes, service d'horticulture, service de jardinage, service de pépiniéristes, de jardiniers paysagistes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.