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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION
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NOVISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVISOL
SEM DIFFUSION, S.A. régie par les dispositions des articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, au capital de 5 000 000 F, 61, rue la Fayette, 75009 PARIS

Numéro de dépôt :
1288031
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque NOVISOL

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. RISCH - France.

La marque NOVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVISOL est expirée depuis le 29 octobre 1994.

SEM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PHOMOSOL , SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR" , SEM DIFFUSION


SEM DIFFUSION, S.A. régie par les dispositions des articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, au capital de 5 000 000 F, 61, rue la Fayette, 75009 PARIS - France


F. RISCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Produits agricoles en particulier, semences, plantes vivantes