TONICAL
Présentation de la marque TONICAL
Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TONICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONICAL est expirée depuis le 31 août 2010.
SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176470 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 20 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176444 - Publication au BOPI 1994-09-20