Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH PETILLANTE
SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716456
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH PETILLANTE

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH PETILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT domicilié(e) Avenue Nessel, 68570 SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 356 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.

La marque SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH PETILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH PETILLANTE est expirée depuis le 2 février 2008.

SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-GREGORY , SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH NATURE , ELSASS COLA , HOPLA COLA , SOURCES DE SOULTZMATT LISBETH LEGERE , SAINT-GEORGES , TONICAL


SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT (S.A.) - Avenue Nessel, 68570 SOULTZMATT - France - SIREN 380356436


Thierry BURKARD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Bières, eaux minérales et eaux gazeuses, boissons non alcooliques, boissons non alcoolisées à base de fruits, d'extraits de fruit, de concentré de jus de fruits ou d'arômes de fruits, jus de fruits, limonades et sodas gazeux, sirops Spiritueux, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.