ELSASS COLA
Présentation de la marque ELSASS COLA
Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ELSASS COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELSASS COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELSASS COLA est expirée depuis le 3 novembre 2023.
SEM DES SOURCES DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538231 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630750 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08