Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMNET
SEM Câble de l'Est (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
98717135
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque SEMNET

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SEM Câble de l'Estd'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM Câble de l'Estd'Economie Mixte domicilié(e) 108 rue Stanislas, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 728 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FIDANZA SEM Câble de l'Est - France.

La marque SEMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMNET est expirée depuis le 4 février 2008.


SEM Câble de l'Est (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 108 rue Stanislas, 54000 NANCY - France - SIREN 392728481


M. FIDANZA SEM Câble de l'Est - France


Errata - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 9 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373826 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

- appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images - équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - appareils de téléphonie (modems) - transfert d'information par réseaux informatiques et Internet - diffusion de programmes de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.