Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sem'Ailes Concept
/
SCATS BY SEM AILES CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCATS BY SEM AILES CONCEPT
Sem'Ailes Concept, EURL

Numéro de dépôt :
3893836
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
SCATS BY SEM AILES CONCEPT de Sem\'Ailes Concept

Présentation de la marque SCATS BY SEM AILES CONCEPT

Déposée le 2 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sem'Ailes Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCATS BY SEM AILES CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sem'Ailes Concept domicilié(e) 7 boulevard pasteur - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sem'Ailes Concept, M. Fabrice Peigue domicilié(e) 7 boulevard pasteur - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque SCATS BY SEM AILES CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCATS BY SEM AILES CONCEPT est expirée depuis le 2 février 2022.


Sem'Ailes Concept, EURL - 7 boulevard pasteur - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Sem'Ailes Concept, M. Fabrice Peigue - 7 boulevard pasteur - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vêtements, chaussures, chapellerie.