Spécial Turf
Présentation de la marque Spécial Turf
Déposée le 21 avril 2008 par Selz Reiner Klaus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Spécial Turf »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spécial Turf est expirée depuis le 21 avril 2018.
Selz Reiner Klaus a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491243 - Publication au BOPI 2009-02-19
Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491242 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498477 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498478 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510174 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 21 janvier 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°514263 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723088 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-19