Déposée le 18 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELY domicilié(e) 82 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémy OSSENT Avocat, SELARL OSSENT et associés - France.
La marque ACARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACARIS est expirée depuis le 18 septembre 2007.
SARL SELY - 82 avenue de Wagram, 75017 PARIS - France
Rémy OSSENT Avocat, SELARL OSSENT et associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Appareils d'éclairage de production de vapeur, de cuisson électrique, Location de plantes, de vaisselle et de matériel de réception, événements, soirées, congrès, expositions, séminaires, soit: mobilier, costumes et habits, couverts, ustensiles et récipients, location de véhicule avec ou sans chauffeur, traiteur. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et/ou la table, verrerie, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en matières plastiques, en métaux ni précieux ni plaqués. Entreposage, transport, location de véhicules Mobilier Coutellerie, fourchettes, cuillères
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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