Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BRANDEY
Madame SELVES Marie Christine

Numéro de dépôt :
1720119
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/12/2001
CHATEAU LE BRANDEY de SELVES Marie Christine

Présentation de la marque CHATEAU LE BRANDEY

Déposée le 5 décembre 1991 par madame SELVES Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE BRANDEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SELVES Marie Christine domicilié(e) "Le Brandey", 33350 STE RADEGONDE - France.

La marque CHATEAU LE BRANDEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BRANDEY est expirée depuis le 5 décembre 2001.

SELVES Marie Christine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA POULARDE


Madame SELVES Marie Christine - "Le Brandey", 33350 STE RADEGONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE BRANDEY