Déposée le 25 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELVES CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SELVES ANNE-ELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELVES CREATIONS domicilié(e) ROUTE DE LAUZERVILLE,31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 625 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVES CREATIONS Anne Elodie SELVES domicilié(e) ROUTE DE LAUZERVILLE,31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France.
La marque SELVES ANNE-ELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVES ANNE-ELODIE est expirée depuis le 25 avril 2012.
SELVES CREATIONS SARL - ROUTE DE LAUZERVILLE,31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 439625450
SELVES CREATIONS Anne Elodie SELVES - ROUTE DE LAUZERVILLE,31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
- Cartes - Albums - Blocs - Boîtes en carton ou papier - Brochures - Articles de bureau (à l'exception des meubles) - Cartes de vœux musicales - Cahiers - Calendriers - Catalogues - Coffrets pour la papeterie - Confettis - Cornets de papier - Couvertures - Crayons - Fournitures pour écrire - Chemises pour documents - Papier d'emballage - Enveloppes - Faire-part - Produits de l'imprimerie - Journaux de bandes dessinées - Livres - Journaux - Marques pour livres - Manuels - Napperons en papier - Articles de papeterie - Nappes en papier - Peintures - Tableaux encadrés ou non périodiques - Photographies - Papeterie nécessaire pour écrire - Cartes postales - Prospectus - Publications - Livres, registres - Reliures - Reproductions graphiques - Sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques - Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques - Signets - Cartes de souhaits - Tableaux ; peintures encadrés ou non - Coussins - Sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile - Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile - Linge de table non en papier - Linge de maison - Serviettes de table en matières textiles - Tulles - Dentelles &broderies, rubans &lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles. - Bougies (éclairage) - Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël - Objets de cotillons - Poupées - Vêtements de poupées - Jouets - Jeux - Farces attrapes - Masques de carnaval- Maison de poupées - Café - Thé - Cacao - Sucre - Dragées - Farines &préparations faites de céréales - Pâtisserie - Pain - Confiseries - Biscuits
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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