LES FRAISIERS DE PAITA
Présentation de la marque LES FRAISIERS DE PAITA
Déposée le 15 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « LES FRAISIERS DE PAITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES FRAISIERS DE PAITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRAISIERS DE PAITA est expirée depuis le 15 juillet 2003.
SELVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36