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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELVA RCS B 410 123 129
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H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX
SELVA SA RCS B 410 123 129
Roll'FLOR EURL

Numéro de dépôt :
3152123
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/03/2012
H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX de SELVA RCS B 410 123 129

Présentation de la marque H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX

Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SELVA RCS B 410 123 129 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Roll'FLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SELVA RCS B 410 123 129 domicilié(e) 108, RUE DE LA REPUBLIQUE,59113 SECLIN - 59113 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Roll'FLOR domicilié(e) 12, RUE DE L'EPERON,75006 Paris - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVA SA domicilié(e) 108, RUE DE LA REPUBLIQUE,59113 Seclin - 59113 - France.

La marque H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. ELITE LITIERE POUR CHEVAUX est expirée depuis le 7 mars 2012.


SELVA SA RCS B 410 123 129 - 108, RUE DE LA REPUBLIQUE,59113 SECLIN - 59113 - France

Roll'FLOR EURL - 12, RUE DE L'EPERON,75006 Paris - 75006 - France - SIREN 4


SELVA SA - 108, RUE DE LA REPUBLIQUE,59113 Seclin - 59113 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Produits pour litière, pour chevaux Traitement de déchets de bois (transformation)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.