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Marques déposées par madame SELVA MARIE HELENE
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ARTEMISIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMISIANE
Mme SELVA MARIE HELENE

Numéro de dépôt :
3979134
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2023
ARTEMISIANE de SELVA MARIE HELENE

Présentation de la marque ARTEMISIANE

Déposée le 28 janvier 2013 par madame SELVA MARIE HELENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTEMISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est madame SELVA MARIE HELENE domicilié(e) SOUS MONT CARMEL - 73700 - LES CHAPELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SELVA MARIE HELENE domicilié(e) SOUS MONT CARMEL - 73700 - LES CHAPELLES - France.

La marque ARTEMISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMISIANE est expirée depuis le 28 janvier 2023.


Mme SELVA MARIE HELENE - SOUS MONT CARMEL - 73700 - LES CHAPELLES - France


Mme SELVA MARIE HELENE - SOUS MONT CARMEL - 73700 - LES CHAPELLES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Herbes médicinales ; tisanes ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.