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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC
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ORIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIANCE
SELTEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3357904
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/05/2015
ORIANCE de SELTEC

Présentation de la marque ORIANCE

Déposée le 9 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ORIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC domicilié(e) 69 rue de la Passementerie,42390 VILLARS - 42390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 820 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque ORIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANCE est expirée depuis le 9 mai 2015.

SELTEC a également déposé les autres marques suivantes : ENERGREEN , SELTEC


SELTEC Société par actions simplifiée - 69 rue de la Passementerie,42390 VILLARS - 42390 - France - SIREN 453820664


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Appareils et installations d'éclairage, appareils et installations d'éclairage intérieurs et extérieurs, ampoules d'éclairage, lampes, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampe de sûreté, lampe électrique, tubes et verres de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, projecteurs d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage.