Déposée le 20 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELTEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEA domicilié(e) Les cinq chemins,56580 CREDIN (dossier no 2367692) - 56580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 569 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELTEA Madame Murielle DUFOUR domicilié(e) Les cinq chemins,56580 CREDIN (dossier no 2367692) - 56580 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELTEA est expirée depuis le 20 mai 2018.
SELTEA a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ MÉDITERRANÉE
SELTEA SAS - Les cinq chemins,56580 CREDIN (dossier no 2367692) - 56580 - France - SIREN 419569439
SELTEA Madame Murielle DUFOUR - Les cinq chemins,56580 CREDIN (dossier no 2367692) - 56580 - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367692 - Publication au BOPI 2008-03-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes, viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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