Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SELTEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CÔTÉ MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELTEA domicilié(e) Les cinq chemins, 56580 CREDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 569 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELTEA Melle Valérie BURET - France.
La marque CÔTÉ MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ MÉDITERRANÉE est expirée depuis le 19 mars 2009.
SELTEA a également déposé les autres marques suivantes : SELTEA
SELTEA (S.A.) - Les cinq chemins, 56580 CREDIN - France - SIREN 419569439
SELTEA Melle Valérie BURET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes, viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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