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Marques déposées par madame selsis vanessa
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@rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

@rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France
Mme selsis vanessa

Numéro de dépôt :
4315850
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2026
@rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France de selsis vanessa

Présentation de la marque @rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France

Déposée le 20 novembre 2016 par madame selsis vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « @rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame selsis vanessa domicilié(e) 7 rue de la libération - 50240 - SAINT-JAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme selsis vanessa, association expérimentation creative domicilié(e) 7 RUE de la libération - 50240 - SAINT-JAMES - France.

La marque @rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @rtiste de la Baie du Mont Saint Michel @ artistedelabaie.com Saint-James • Normandie France arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.


Mme selsis vanessa - 7 rue de la libération - 50240 - SAINT-JAMES - France


Mme selsis vanessa, association expérimentation creative - 7 RUE de la libération - 50240 - SAINT-JAMES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.