Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Castine
Madame SELS-LEPEL Dominique profession libérale, écrivain, formatrice et conseil en rédactions de l'entreprise

Numéro de dépôt :
3208130
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
Castine de SELS-LEPEL Dominique profession libérale

Présentation de la marque Castine

Déposée le 31 janvier 2003 par madame SELS-LEPEL Dominique profession libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Castine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est madame SELS-LEPEL Dominique profession libérale domicilié(e) 26, rue Lecourbe, Siret 3875514760014,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Sels-Lepel domicilié(e) 26, rue Lecourbe,75015 Paris - 75015 - France.

La marque Castine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castine est expirée depuis le 31 janvier 2013.


Madame SELS-LEPEL Dominique profession libérale, écrivain, formatrice et conseil en rédactions de l'entreprise - 26, rue Lecourbe, Siret 3875514760014,75015 Paris - 75015 - France


Madame Dominique Sels-Lepel - 26, rue Lecourbe,75015 Paris - 75015 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373811 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes : produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles), caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressages d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Service de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.