Déposée le 22 juillet 2014 par madame SELMER COUSTEL Marie-Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLARITONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est madame SELMER COUSTEL Marie-Caroline domicilié(e) 4 RUE ANGELIQUE VERIEN - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SELMER COUSTEL Marie-Caroline domicilié(e) 4 RUE ANGELIQUE VERIEN - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque CLARITONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARITONE est expirée depuis le 22 juillet 2024.
Mme SELMER COUSTEL Marie-Caroline - 4 RUE ANGELIQUE VERIEN - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Mme SELMER COUSTEL Marie-Caroline - 4 RUE ANGELIQUE VERIEN - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; veilleuse ; cire pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; cires minérales, végétales, animales ou synthétiques ; cires industrielles ; chandelles ; cierges ; mèches de lampes ; paraffine ; bougies (veilleuses) ; stéarine ; matières éclairantes, huile pour lampes ;
Lunettes et montures de lunettes, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; housses ou étuis pour téléphones mobiles en tissus, matières textiles, en cuir, imitations du cuir ou toile ; housses, sacs et étuis pour ordinateur portable en cuir, imitations du cuir, toile, tissus ou matières textiles ; housses ou étuis pour lecteurs MP3 ou tablettes électroniques en tissus, matières textiles, en cuir, imitations du cuir ou toile ;
Joaillerie ; articles de bijouterie ; bracelets ; breloques ; épingles ; broches ; chaînes ; colliers ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; médaillons ; médailles ; médaillons ; parures ; épingles de parure ; anneaux ; bagues ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; écrins ; amulettes ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans [horlogerie] ; montres ; chaînes de montres ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; pierres précieuses ; pierres fines ; métaux précieux et leurs alliages ; argent brut ou battu ; bijoux en ivoire ; bijoux en cloisonné ; boîtes en métaux précieux ; perles pour la confection de bijoux ; perles ; fermoirs pour la bijouterie ; fils d'argent / filés d'argent ; fils de métaux précieux / filés de métaux précieux ; fils d'or / filés d'or ; platine ; strass ; étuis ou écrin pour l'horlogerie ; boîtiers de montres ; écrins pour l'horlogerie ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier et tubes en carton ; répertoires téléphoniques, carnets d'adresses, agendas, journaux intimes, agendas de poche, porte-documents de type papeterie, journaux d'écriture vierges, organisateurs journaliers, carnets de notes, bloc-notes, cahiers, sous-main, albums papier ; papier à lettres à feuilles volantes ; cartes de voeux ; notes de mémo ; étiquettes à bagages en papier ; produits de l'imprimerie, y compris livres, journaux, magazines, guides de voyage avec ou sans contenu spécifique, calendriers, cartes postales, affiches, signets, photographies, albums photos ; articles de papeterie (y compris instruments d'écriture et leurs recharges, gommes, taille-crayons, règles) ; trousses à crayons, chemises, pochettes, dossiers, organisateurs et organisateurs de bureau compris dans cette classe ; coupe-papier ; articles pour reliures ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles et fournitures de bureau (à l'exception de meubles) ; instruments de dessin et leurs recharges ; matières plastiques pour le conditionnement (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; blocs ; bloque-pages ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; cire à cacheter ; coffrets pour la papeterie ; corbeilles à courrier ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; feuilles ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; faire-part ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ; sceaux, cachets ; étiquettes adhésives ; stylos ; stylos à bille ; stylos-plume ; plumes de stylos ; crayons ; porte-mines ; crayons de couleur ; feutres d'écriture et de coloriage ; marqueurs ; surligneurs ; encres à écrire ; cartouches d'encre pour stylos ; mines de crayon ; craies ; ardoises pour écrire ;
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie tels que portefeuille, porte carte d'identité, porte-cartes ; porte-cartes de crédit ; porte-monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, étuis de cartes à jouer, sacs de voyage, sacs à main, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, pochettes, peaux, malles, parasols, cannes de parapluie ; cannes ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; sacs à dos ; sacs à roulettes, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs d'écolier, cartable ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; étuis pour clés ; mallettes ; mallettes pour documents ; poignées de cannes ; poignées de valises ; serviettes [maroquinerie] ; filets ou sacs à provisions ; colliers pour animaux ; laisses ;
Vêtements pour femmes, hommes et enfants, en particulier chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, peignoirs, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussures ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; mitaines ; étoles et foulards ; écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, bas, collants ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, ou de sport ; sous-vêtements ; lingerie ; sous-vêtements ; bottes ; vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; maillots ; noeuds papillon ; paréos ; pyjamas ; bretelles ; maillots de bain ; vêtements de gymnastique et de sport ; pochettes.
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