Marque expirée - Marque en non vigueur

MOOD
SELMA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3476376
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017
MOOD de SELMA

Présentation de la marque MOOD

Déposée le 23 janvier 2007 par SELMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOOD »

Le déposant est SELMATODO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 068 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOD est expirée depuis le 23 janvier 2017.

SELMA a également déposé les autres marques suivantes : SELMA , OUEST PAMEL


SELMA Société en Nom Collectif - 29 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 483068441


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, badges extérieurs décoratifs à insigne pour véhicules, porte-bagages de toit pour véhicules, housses de pneu de secours, housses pour véhicules à moteur, housses de plate-forme (uniquement pour véhicules dits “ pickup ”), calandrages de plate-forme de véhicules (uniquement pour véhicules dits “ pickup ”), déflecteur de capot et pare-insecte pour véhicules moteur, barres de frottement pour véhicules à moteur, bavettes garde-boue pour véhicules à moteur, caches décoratifs pour système d'accrochage et de remorquage pour véhicules à moteur, carrosseries et aménagement de carrosseries pour véhicules à moteur, moteurs pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules et suspension pour amortisseurs pour véhicules, enjoliveurs de roues, boîte de vitesses pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges et appuie-tête pour siège de véhicules, housses pour sièges de véhicule, dispositifs d'alarme anti-vol pour véhicules, freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, dispositifs d'embrayage pour véhicules terrestres, châssis, pare-chocs, garnitures de freins, segments de freins, bouchons de réservoir de carburant, coussins d'air gonflants de protection pour le conducteur et les passagers d'un véhicule automobile en cas d'accident, indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces ; capitonnage et sellerie pour véhicules ; pare-brises et vitres pour véhicules, volants pour véhicules, et dispositifs anti-vol pour véhicules.