Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'assiette BIO
Madame Selma LAZREQ

Numéro de dépôt :
4533883
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'assiette BIO de Selma LAZREQ

Présentation de la marque l'assiette BIO

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par madame Selma LAZREQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'assiette BIO »

Le déposant est madame Selma LAZREQ domicilié(e) 23 chemin des Santons - 69110 - Sainte-Foy-Lès-Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2DBL, membre de l'AARPI STARK AVOCATS, Monsieur David BOUSKELA-ELIAS domicilié(e) 16, avenue Maréchal Foch - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Selma LAZREQ a également déposé les autres marques suivantes : ludo-nutrition , GAZPA'SHOT , L'Assiette BIO , La Popote Compagnie , Les toqués du légume


Madame Selma LAZREQ - 23 chemin des Santons - 69110 - Sainte-Foy-Lès-Lyon - France


2DBL, membre de l'AARPI STARK AVOCATS, Monsieur David BOUSKELA-ELIAS - 16, avenue Maréchal Foch - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 22 octobre 2020 - Rejet total n°798943 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.