Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par madame Selma HORRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est madame Selma HORRI domicilié(e) Les Iris, 14 Avenue Cap de Croix - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samih ABID domicilié(e) 35 RUE Gioffredo - 06000 - NICE - France.
La marque CONVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVOLUTION arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.
Mme. Selma HORRI - Les Iris, 14 Avenue Cap de Croix - 06100 - NICE - France
M. Samih ABID - 35 RUE Gioffredo - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .
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