Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELMA ELECTRONIQUE Forme juridique :
/
HYPERBOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERBOL
SELMA ELECTRONIQUE Forme juridique : S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96620568
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque HYPERBOL

Déposée le 10 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELMA ELECTRONIQUE Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELMA ELECTRONIQUE Forme juridique : domicilié(e) Siège social : rue Thomas Edison - ZI des Tilleroyes, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 573 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELMA ELECTRONIQUE - France.

La marque HYPERBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERBOL est expirée depuis le 10 avril 2006.


SELMA ELECTRONIQUE Forme juridique : S.A.R.L. - Siège social : rue Thomas Edison - ZI des Tilleroyes, 25000 BESANCON - France - SIREN 341573020


SELMA ELECTRONIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareil électronique d'alimentation de commande et de régulation des bols et des systèmes vibrants