Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE D'ESTAIN
Mme Sellouk née CHETOUAH M. CHRISTINE agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SARL Claire D'Estain

Numéro de dépôt :
1509367
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque CLAIRE D'ESTAIN

Déposée le 19 janvier 1989 par madame Sellouk née CHETOUAH M. CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRE D'ESTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Sellouk née CHETOUAH M. CHRISTINE domicilié(e) 14.16, rue du Dr F Arnaud, 92170 VANVES. - France.

La marque CLAIRE D'ESTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE D'ESTAIN est expirée depuis le 19 janvier 1999.


Mme Sellouk née CHETOUAH M. CHRISTINE agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SARL Claire D'Estain - 14.16, rue du Dr F Arnaud, 92170 VANVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie,, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instuments chronométriques.- Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie.- Meubles, glaces, (miroirs) cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques. - - Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.