Cité des Juniors
Présentation de la marque Cité des Juniors
Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SELLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité des Juniors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cité des Juniors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité des Juniors est expirée depuis le 22 novembre 2021.
SELLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580782 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08