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Marques déposées par SELLIN Jean-Charles
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BATICLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATICLIM
SELLIN Jean-Charles

Numéro de dépôt :
95595988
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque BATICLIM

Déposée le 2 novembre 1995 par SELLIN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATICLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est SELLIN Jean-Charles, domicilié(e) 13, rue du Coteau de la Blinière, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOREL (S.A.) Monsieur SELLIN - France.

La marque BATICLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICLIM est expirée depuis le 2 novembre 2005.


SELLIN Jean-Charles - 13, rue du Coteau de la Blinière, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France


ECOREL (S.A.) Monsieur SELLIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de traitement de l'air, d'éclairage; appareils de régulation électronique, de chauffage et d'éclairage