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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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VINUM ANIMI MOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINUM ANIMI MOTUS
SELLES Vins société anonyme

Numéro de dépôt :
3291778
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
VINUM ANIMI MOTUS de SELLES Vins

Présentation de la marque VINUM ANIMI MOTUS

Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINUM ANIMI MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

La marque VINUM ANIMI MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINUM ANIMI MOTUS est expirée depuis le 6 mai 2014.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France


SELLES Vins société anonyme - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Vins.