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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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TOUR DE SOLEIL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TOUR DE SOLEIL
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3179809
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOUR DE SOLEIL de SELLES Vins

Présentation de la marque TOUR DE SOLEIL

Déposée le 9 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait total n°365196 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

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