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Marques déposées par la société SELLES vins
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ROYAL CRESUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CRESUS
SELLES vins

Numéro de dépôt :
93452495
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013

Présentation de la marque ROYAL CRESUS

Déposée le 27 janvier 1993 par la société SELLES vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CRESUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société SELLES vins domicilié(e) S.A., Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2235569) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2235569) - 69220 - France.

La marque ROYAL CRESUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CRESUS est expirée depuis le 27 janvier 2013.

SELLES vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France


SELLES vins - S.A., Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2235569) - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2235569) - 69220 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235569 - Publication au BOPI 2003-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques