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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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ROSE DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE DE FRANCE
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3106705
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROSE DE FRANCE de SELLES Vins

Présentation de la marque ROSE DE FRANCE

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles, 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles, 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet total n°364891 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques.