Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
/
ROBE DU PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBE DU PAPE
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3150996
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
ROBE DU PAPE de SELLES Vins

Présentation de la marque ROBE DU PAPE

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

La marque ROBE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBE DU PAPE est expirée depuis le 26 février 2012.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)