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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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PETITES POULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES POULES
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3200179
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
PETITES POULES de SELLES Vins

Présentation de la marque PETITES POULES

Déposée le 11 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITES POULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

La marque PETITES POULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES POULES est expirée depuis le 11 décembre 2012.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

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