PETITES POULES
Présentation de la marque PETITES POULES
Déposée le 11 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITES POULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITES POULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES POULES est expirée depuis le 11 décembre 2012.
SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26