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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521003
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone industrielle de Fontenailles, 69220 Belleville sur Saone, FRANCE (dossier no 2140229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELLES VINS domicilié(e) (dossier no 2140229) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521003.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2009.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins (société anonyme) - Zone industrielle de Fontenailles, 69220 Belleville sur Saone, FRANCE (dossier no 2140229) - France - SIREN 304328099


SELLES VINS - (dossier no 2140229) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1999 n°2140229 - Publication au BOPI 1999-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 10 mars 1999 - Concession de licence n°273791 - Publication au BOPI 1999-03-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, vins, digestifs, eaux de vie, liqueurs