Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
/
LES CELLIERS DE BON REGARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE BON REGARD
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1519833
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque LES CELLIERS DE BON REGARD

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE BON REGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) zone industrielle de Fontenailles, 69220 Belleville s/saone, FRANCE (dossier no 2140230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELLES VINSZ domicilié(e) (dossier no 2140230) - France.

La marque LES CELLIERS DE BON REGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CELLIERS DE BON REGARD est expirée depuis le 17 mars 2009.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France


SELLES Vins (société anonyme) - zone industrielle de Fontenailles, 69220 Belleville s/saone, FRANCE (dossier no 2140230) - France - SIREN 304328099


SELLES VINSZ - (dossier no 2140230) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1999 n°2140230 - Publication au BOPI 1999-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 10 mars 1999 - Concession de licence n°273791 - Publication au BOPI 1999-03-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, vins, digestifs, eaux de vie, liqueurs