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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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ICONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ICONE
SELLES Vins (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3195149
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ICONE

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque ICONE est expirée depuis le 18 novembre 2012.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , CB , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE - 69220 - France


Inscription le 21 novembre 2007 - renonciation totale n°464238 - Publication au BOPI 2007-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vins